Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*Happy Forme*
Mr ARNAUD Gabriel

Numéro de dépôt :
3192919
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/11/2012
*Happy Forme* de ARNAUD Gabriel

Présentation de la marque *Happy Forme*

Déposée le 7 novembre 2002 par monsieur ARNAUD Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « *Happy Forme* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est monsieur ARNAUD Gabriel domicilié(e) Résidence les cinq sous,83330 Le Beausset - 83330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ARNAUD Gabriel domicilié(e) Résidence les cinq sous,83330 Le Beausset - 83330 - France.

La marque *Happy Forme* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *Happy Forme* est expirée depuis le 7 novembre 2012.


Mr ARNAUD Gabriel - Résidence les cinq sous,83330 Le Beausset - 83330 - France


Mr ARNAUD Gabriel - Résidence les cinq sous,83330 Le Beausset - 83330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Communication par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication à résau informatique mondial (Internet) . Activités sportives et cultuelles Publications de livres. Montages bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Club de santé (Mise en forme physique) . Culture physique. Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour ètre humains. Services de massages et de kinésithérapie.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.